Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MODULO BABY
M. Didier HEDREUL

Numéro de dépôt :
4119843
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2024

Présentation de la marque LE MODULO BABY

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par monsieur Didier HEDREUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MODULO BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Didier HEDREUL domicilié(e) Bâtiment B, 162 Rue Perronet - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 Rue Tronchet - 75008 - paris - France.

La marque LE MODULO BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MODULO BABY est expirée depuis le 22 septembre 2024.


M. Didier HEDREUL - Bâtiment B, 162 Rue Perronet - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 Rue Tronchet - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Sacs.